French Chinese (Simplified) Dutch English German Italian Spanish
-A A +A

Mentions légales

Éditeur

Caluire et Cuire
Place du Dr Dugoujon
69300 Caluire et Cuire
France
Tél: +33 4 78 98 80 80
Web : www.memorialjeanmoulin.ville-caluire.fr
Contact : Formulaire de contact

CONCEPTION ET Réalisation DU SITE

Ce site a été conçu et réalisé par Inexine pour la Ville
Il est régulièrement mis à jour par le service Politiques culturelles de  de la Ville

Mentions légales

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la Ville

Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
L’internaute reconnaît que l’utilisation du site de la Ville est régie par le droit français.


Conditions générales d’utilisation

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site Internet est la propriété de la Mairie de Caluire et Cuire. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction partielle ou totale à usage commercial, à un niveau local, national ou international, est strictement interdite sans autorisation de la ville de Caluire et Cuire.

Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.

Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l’autorisation préalable écrite de la Mairie de Caluire et Cuire.

Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site Internet doit mentionner le crédit suivant : ©Ville de Caluire et Cuire

Liens hypertextes

Les pages de ce site Internet présentent des liens avec d’autres sites ou fait des renvois à d’autres sites. La ville de Caluire et Cuire ne se porte pas garante du contenu de ces autres sites et ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation de contenu de ces sites. Les liens vers d’autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l’utilisateur du site Internet de la ville de Caluire et Cuire.

Responsabilité

Vous utilisez le site sous votre seule et entière responsabilité. La ville ne pourra pas être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou des sites qui lui sont liés.


À propos des cookies

L'enregistrement de vos données dans les formulaires peut occasionner l'utilisation d'un cookie stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Les cookies n'ont pas pour objectif de collecter des données personnelles. Ils facilitent notamment votre saisie d'information lors des remplissages de champs dans les formulaires.

Lors de votre première visite sur le site, un bandeau (situé en bas de la page Internet) vous informe de la présence de ces cookies et vous invite à indiquer votre choix. Ils ne sont déposés que si vous les acceptez ou que vous poursuivez votre navigation sur le site en visitant une seconde page du site. Vous pouvez à tout moment vous informer et paramétrer vos cookies pour les accepter ou les refuser en vous rendant sur le bouton [Gestion des cookies] présente en bas de chaque page du site. Vous pourrez indiquer votre préférence soit globalement pour le site, soit service par service.

Des cookies de session sont employés pour analyser la fréquentation du site. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur internet.

Partager cette page

Facebook Twitter Twitter